-
Avis 20175822
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) le dernier arrêté de désignation des membres de la commission...
-
Avis 20175882
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication du dernier arrêté de situation administrative de Madame X.
-
Avis 20174417
Conseil départemental de la Drôme
Communication des documents concernant son client relatifs à ses services effectués au sein du...
-
Avis 20174820
Conseil départemental de l'Ariège
Copie des documents suivants, concernant l'existence d'une prime forfaitaire...
-
Avis 20174926
Service départemental d'incendie et de secours de l'Eure (SDIS 27)
Copie des documents suivants :
1) tous les documents envoyés par le service pour la commission...
-
Avis 20175023
Centre communal d'action sociale de Baguer-Morvan (CCAS 35)
Copie des documents suivants, concernant les agents du CCAS :
1) la délibération relative au...
-
Avis 20175025
Syndicat de recherche et d'étude du Nord-Ouest de Rennes (SYRENOR)
Copie des documents suivants, concernant les crèches du SYRENOR :
1) la délibération relative au...
-
Avis 20175056
Mairie du Cannet-des-Maures
Copie de la demande de formation d'intégration la concernant adressée au centre national de la...
-
Avis 20175063
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents relatifs à l’expertise médicale menée le 7 septembre 2017 par le docteur X...
-
Avis 20175164
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants, relatifs au rejet de sa candidature aux postes ouverts...
-
Avis 20175169
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux épreuves du concours...
-
Avis 20175191
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) pour Madame X :
- arrêté portant nomination ;
-...
-
Avis 20172434
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
1) consultation de l’intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif ;
2)...
-
Avis 20172448
Mairie de Bonsecours
Copie de l'intégralité des documents justifiant du mode de calcul et du versement de ses...
-
Avis 20172713
Mairie de Thiers
Copie des documents suivants concernant Monsieur X, agent de police municipale :
1) l'arrêté du...
-
Avis 20172716
Mairie de Marseille
Copie du procès-verbal disciplinaire du 9 mai 2017.
-
Avis 20172726
Mairie de Montréjeau
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2017 ;
2) le compte administratif...
-
Avis 20172736
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication des délibérations concernant le régime indemnitaire de la police municipale.
-
Avis 20172878
Mairie de Paris
Copie par courrier postal et non par consultation et copie sur place comme proposé par...
-
Avis 20172935
Syndicat départemental de l'eau de la Manche (SDEAU 50)
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...