Recherche - CADA

29/04/2014 Permis de construire

Avis 20141368
Mairie de Cuers

Copie de documents relatifs aux permis de construire suivants, PC 08304913C0120,...

29/04/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141376
Mairie de Porto-Vecchio

Consultation des permis de construire relatifs aux parcelles suivantes : 1) PC 09R0014-2009 sur...

29/04/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141141
Mairie de Mérignac

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire PC 03328113Z0060 pour lequel la somme...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Envoi des documents
Avis 20141175
Ministère de la culture et de la communication

Copie de l'avis rendu dans le cadre du certificat d'urbanisme CU 07101996B0001 délivré par le...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Patrimoine
Avis 20141216
Mairie de Boisemont

Consultation du permis de construire n° 820987 délivré à Madame XXX en 1968.

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141241
Mairie de Sermérieu

Copie du registre des permis de construire de la commune pour la période du 1er janvier 2012 au...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141260
Mairie de Plonevez-Porzay

Copie de l'enquête publique diligentée en avril 1991, relative à son permis de construire 176 89...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Permis de construire
Avis 20141264
Mairie de Mollans-sur-Ouvèze

Copie de documents concernant la construction d'une habitation sur les parcelles cadastrées...

29/04/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141286
Mairie de Camarsac

Copie des délibérations du conseil municipal relatives au lotissement Delair, ou Prince Noir, de...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141328
Mairie de Villeneuve-Lembron

Copie certifiée conforme, de documents relatifs à l'arrêté en date du 28 juin 2012 le mettant en...

29/04/2014 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141329
Préfecture du Puy-de-Dôme

Copie certifiée conforme, de documents détenus par la sous-préfecture d'Issoire, relatifs à...

29/04/2014 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141347
Mairie de Douvres-la-Délivrande

Copie de documents relatifs au projet immobilier situé rue du Chemin du Bord / rue Félicien...

29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale