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Avis 20133211
Mairie d'Alès
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal du...
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Avis 20133219
Mairie de Saint-Victoret
Copie du dossier relatif au transfert du permis de construire n° 01310210F0019 du 2 février 2011...
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Avis 20133243
Mairie de Camblanes-et-Meynac
Copie de documents dans le cadre de la révision du PLU de la commune :
1) la lettre de demande...
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Avis 20133253
Mairie d'Anthy-sur-Leman
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 25 juin 2013 :
1) la délibération...
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Avis 20133273
Mairie du Perray-en-Yvelines
Copie de documents relatifs au droit de préemption exercé par la commune sur la parcelle...
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Conseil 20133291
Mairie de Thouars
Caractère communicable des documents suivants établis dans le cadre de l'examen d'un projet...
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Avis 20133307
Mairie de Compans
Copie de documents relatifs à la révision du PLU de la commune dont l'enquête publique s'est...
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Avis 20133415
Syndicat mixte du bassin d'Arcachon et du val de l'Eyre (SYBARVAL)
Communication des documents suivants :
1) les convocations des membres du comité syndical à la...
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Avis 20133439
Conseil général du Rhône
Copie des documents suivants, relatif à la cession par le conseil général des domaines de...
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Avis 20133679
Préfecture des Landes
Copie des documents suivants, relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la...
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Avis 20133689
Mairie de Saint-Cirgues-en-Montagne
Communication des éléments suivants :
1) le classement du chemin de Fioule Bise au château des...
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Avis 20133881
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal de Terre-de-Haut...
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Avis 20133134
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication par courrier électronique, ou à défaut consultation sur place, des documents...
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Avis 20133139
Mairie d'Epône
Consultation et copie des procès-verbaux du groupe de travail chargé de préparer le PLU de la...