Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques

Avis 20103957
présidente de l'université Sorbonne Nouvelle - Paris 3

- la copie du dossier technique amiante (DTA) du centre Censier.

14/10/2010 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Environnement Développement Durable Et Transports Examen et concours
Avis 20160155
Centre hospitalier Alès-Cévennes

Copie du dossier technique amiante de l'Institut de formation en soins infirmiers (IFSI).

17/03/2016 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20140262
Logirem

Copie des fiches récapitulatives par bâtiment du dossier technique amiante de la cité de la Busserine.

27/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20142099
Mairie de Vantoux-et-Longevelle

Communication des éléments suivants concernant l'ancien poulailler situé sur la route de...

19/06/2014 Incompétence/Privé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130832
Office palois de l'habitat (OPH 64)

Communication de l'intégralité du dossier technique amiante des résidences construites avant le...

14/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Logement
Avis 20143077
Mairie de La Roquette-sur-Siagne

Communication du dossier technique amiante concernant le groupe scolaire Saint-Jean, sis au 85...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Conseil 20080312
maire de Châtenay-Malabry

- caractère communicable, à un agent de la commune, du diagnostic flocages, calorifugeages et...

24/01/2008 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Environnement Développement Durable Et Transports Sécurité sanitaire
Avis 20133249
Office public de l'habitat de Marseille Provence (OPH 13)

Copie, et non simple consultation, des dossiers techniques amiante (DTA) réalisés dans les...

26/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Logement
Avis 20142976
Préfecture du Rhône

Consultation des documents liés à des émissions de substance dans l'environnement concernant les...

18/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20131882
Comédie française

Communication des documents suivants relatifs aux travaux de désamiantage : 1) les cédéroms...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132975
Mairie de Parthenay

Copie des documents suivants concernant le Palais des Congrès de Parthenay : 1) le dossier...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132520
Ministère de la justice

Communication des dossiers techniques amiante concernant les établissements suivants : 1) le...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20131405
Mairie de Vernouillet (78)

Communication des informations suivantes concernant les tests réalisés du 28 au 31 décembre...

11/04/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20134331
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication des dossiers techniques amiante (DTA) des établissements scolaires dans lesquels...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Santé
Avis 20134330
Rectorat de l'académie de Versailles

Communication des dossiers techniques amiante (DTA) des établissements scolaires dans lesquels...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Santé
Avis 20072483
président de l'université de la Sorbonne Nouvelle - Paris III

Voir avis.

21/06/2007 Défavorable/Procédure Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Environnement Développement Durable Et Transports Examen et concours