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09/07/2015 Marché public Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Affaire courante

Conseil 20152810
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires listant 52...

09/07/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152817
Conseil départemental de la Loire-Atlantique

Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 (prestations agricoles sur les...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152819
Mairie de Lanester

Communication de 37 demandes de travaux mentionnant le nom de l'entreprise de marbrerie...

09/07/2015 Défavorable/Vie privée Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152466
Mairie de Grenoble

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 13A403 ayant pour objet le...

09/07/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20152492
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Caractère communicable, à un candidat évincé, à l'issue du stade de la sélection des...

09/07/2015 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152495
Communauté de communes de Haute-Saintonge

Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 (gros œuvre) du marché public ayant pour...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152524
Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)

Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société...

09/07/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152659
Mairie de Sentein

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...

09/07/2015 Irrecevable/Imprécise Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Subvention
Avis 20152684
Société d'Economie Mixte d'aménagement et de développement de projets Territoires 62

Communication du marché de travaux portant sur la création de l'Etablissement d'hébergement pour...

09/07/2015 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152750
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Copie, sur cédérom pour les pièces existant en format numérique, ou, à défaut sur support...

09/07/2015 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20152752
Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'organisation...

09/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable Défavorable/Commercial industriel Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152773
Université Paris-Sud

Copie des documents présentant les motivations de leurs notes concernant l'attribution du marché...

09/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public