-
Avis 20165042
Mairie de Saulx-les-Chartreux
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20164284
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Copie des documents suivants :
1) les délibérations instituant une taxe et/ou une redevance pour...
-
Avis 20171912
Mairie de Saulx-les-Chartreux
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs aux...
-
Avis 20165425
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie des documents suivants :
1) la délibération de la communauté urbaine de Lille de 2014...
-
Avis 20165538
Mairie de Saint-Paul-de-Vence
Copie des arrêtés d'abrogation concernant les taxes réseau eau et assainissement concernant les...
-
Avis 20170247
Mairie du Mont-Dore
Consultation du rôle sur la base duquel la redevance d’enlèvement des ordures ménagères est...
-
Avis 20170272
Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA)
Communication des documents suivants justifiant du changement de règlement de la ZAC de...
-
Avis 20171154
Communauté de communes de la région d'Audruicq - CCRA
Communication du règlement régissant les ordures ménagères.
-
Avis 20171273
Syndicat intercommunal d'élimination des ordures ménagères (SIEOM) de Mer
Copie, par courrier électronique de la liste des entreprises et des autres entités soumises à la...
-
Avis 20171549
Communauté d'agglomération de l'espace Sud de la Martinique
Copie de l'ensemble des délibérations ayant modifié les exonérations à la taxe d'enlèvement des...
-
Avis 20163569
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l’extrait de titres collectifs exécutoires correspondant à la redevance...
-
Avis 20153466
Syndicat intercommunal d'élimination des ordures ménagères (SIEOM) de Mer
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération instituant la...
-
Avis 20180897
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des rôles relatifs à quatre titres de recette émis entre 2010 et 2012 par les...
-
Avis 20182443
Mairie de Clichy-la-Garenne
Communication des documents suivants concernant la nouvelle taxe de balayage instaurée par la...
-
Avis 20183363
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des montants des taxes foncières et des taxes d'ordures ménagères des...
-
Avis 20172514
Mairie de Leucate
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal n° 2016/045/5.4...
-
Avis 20172822
Communauté de communes du Grand Chambord
Demande de publication en ligne de documents d'informations budgétaires et financières de la...
-
Avis 20180524
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des titres collectifs concernant la redevance d'assainissement et la redevance de...
-
Avis 20180544
Communauté de communes Causses-Aigoual-Cévennes
Communication de la liste des personnes morales inscrites au rôle de la redevance d'enlèvement...
-
Avis 20184892
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...