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Avis 20202026
Communauté de communes de Meuse Rognon
Communication, en sa qualité de maire et conseiller communautaire, du rapport d'analyse...
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Avis 20202327
Communauté de communes de Meuse Rognon
Communication de l'analyse financière prospective du budget principal 2019‐2025, réalisée par le...
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Avis 20202557
Mairie de Bantzenheim
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l’« Évolution de...
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Conseil 20195658
Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne
Possibilité de communiquer le procès‐verbal de vérification d’une régie de recettes (service...
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Conseil 20195720
Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine
Caractère communicable, à un quotidien régional, des documents comptables et financiers suivants...
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Avis 20195894
Communauté des communes Giennoises
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des deux études suivantes :
1) le...
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Avis 20196020
Mairie de Saint-Leu-d'Esserent
Copie complète, en leur qualité de conseillers municipaux, du grand livre comptable de la...
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Avis 20196077
Mairie de Saint-Georges de l'Oyapock
1) communication des délibérations qui autorisent le maire à engager les travaux ainsi que les...
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Avis 20200045
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents relatifs à la commune d'Ambilly :
1) la lettre de demande de...
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Avis 20200196
Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) les rapports financiers complets accompagnés de ses...
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Avis 20200383
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication de la copie numérique des documents relatifs au financement et aux dépenses...
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Avis 20200559
Mairie de Chamrousse
Communication, à ses frais, sous forme de copie ou sur support numérique (CD ou clé USB) du...
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Avis 20200694
Mairie de Wintzenheim (68)
Communication des documents suivants :
1) la copie des fiches de salaire de Madame X, X ;
2) le...
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Avis 20200787
Conseil régional de Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des « affaires » relatives aux...
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Avis 20200844
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication du document émanant du préfet de Savoie accordant l'autorisation au président de...
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Avis 20200876
Espace communautaire Lons Agglomération (ECLA)
Communication des grands livres, de 2006 à 2009, de la communauté de communes du Val de Sorne...
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Avis 20200898
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des factures ou tout document correspondant aux demandes suivantes pour la période...
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Conseil 20200945
Mairie de Nîmes
Caractère communicable, au regard de l'arrêt n° 403465 du Conseil d’État du 18 mars 2019, du...
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Avis 20200980
Chambres régionales des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique (CRC 971)
Communication de la copie des documents suivants, X :
1) les pièces justificatives permettant...
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Avis 20201040
Association pour le développement local et l'emploi (ADELE) de Bègles
Copie intégrale des comptes de l'association pour l'année 2018 sans occultation de la...