CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Inspection Loisirs

  • Avis 20234106
    Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
    07/09/2023 Favorable/Sauf article L311-6 Irrecevable/Préalable Enseignement Culture Loisirs / Sport Inspection Activités sportives
  • Avis 20226731
    Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
    15/12/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Inspection Institution scolaire
  • Avis 20226745
    Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aude (DSDEN 11)
    15/12/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Inspection Institution scolaire
  • Avis 20226151
    Ministère de la culture
    24/11/2022 Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Culture Inspection
  • Avis 20223177
    Université de La Réunion
    23/06/2022 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Inspection Etablissement supérieur
  • «
  • ‹
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • ›
  • »
Résultats 141 à 145 sur 145 trouvés.

Administrations

6 Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports 5 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 4 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31) 3 Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42) 3 Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60) 2 Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France (CCI 75) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Marne (DSDEN 51) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78)

Séances

63 27/05/2021 27 06/05/2021 25 10/03/2022 5 02/04/2020 4 05/04/2018 2 17/06/2021 2 13/01/2022 2 15/12/2022 1 06/09/2018 1 28/11/2019

Mots-clés

137 Institution scolaire 2 Activités sportives 2 Examen et concours 2 Sectes 1 Etablissement supérieur 1 Handicap - invalidité 1 Spectacle

Thèmes

145 Culture 145 Enseignement 145 Loisirs 138 Enseignement Scolaire 2 Culture 2 Enseignement Supérieur 2 Sport 1 Enseignement Professionnel

Conclusions

125 Favorable/Sauf article L311-6 120 Favorable/Sauf préparatoire 14 Sans objet/Communiqué 9 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 5 Favorable/Sauf appréciation 5 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable/Sauf comportement 4 Incompétence/Renseignement 3 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

143 Affaire courante 2 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page