Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Ayant droit

Aucun résultat

«
‹
71
72
73
›
»

Résultats 1461 à 1448 sur 1448 trouvés.

Administrations

179 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 21 Centre hospitalier universitaire de Bordeaux 20 Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) 18 Centre hospitalier régional universitaire de Lille 14 Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU) 12 Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy) 12 Centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS) 12 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 10 Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Saint-Germain-en-Laye) 10 Centre hospitalier universitaire de Nancy

Séances

47 28/02/2021 45 31/12/2019 35 31/12/2020 33 30/06/2020 29 31/12/2017 27 31/03/2020 23 30/04/2021 19 30/09/2020 17 31/08/2019 15 31/05/2021

Mots-clés

226 Dossier médical personnel 39 Dossier personnel 32 Santé 31 Sécurité sociale 22 Archives 15 Accident du travail 15 Retraite 14 Handicap - invalidité 13 Protection de l’enfance

Thèmes

25 Ordre Public Et Sécurité 27 Justice 45 Travail Et Emploi 44 Emploi Public 379 Affaires Sanitaires Et Sociales 350 Dossiers Médicaux 23 Solidarités Et Prestations Sociales 942 Affaires Sanitaires Et Sociales 869 Dossiers Médicaux 64 Solidarités Et Prestations Sociales

Conclusions

585 Favorable 245 Sans objet/Communiqué 238 Défavorable/Vie privée 141 Favorable/Sauf vie privée 74 Défavorable 61 Favorable/Sauf comportement 56 Sans objet/Inexistant 41 Irrecevable/Refus non établi 35 Incompétence/Privé 33 Défavorable/Secret

Modes de consultation

1096 Affaire courante 269 Délégué 38 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support