Recherche - CADA

Gestion des établissements de santé Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires

Avis 20194919
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication, par courrier électronique et sans frais, de l’ensemble des instructions,...

02/04/2020 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20195224
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)

Communication, de préférence par voie électronique en format PDF, des propositions d’attribution...

23/04/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20195225
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)

Communication, de préférence par voie électronique en format PDF, des propositions d'attribution...

23/04/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20195227
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)

Communication, de préférence par voie électronique en format PDF, des propositions d’attribution...

23/04/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20195229
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)

Communication, de préférence par voie électronique au format PDF, des propositions d’attribution...

23/04/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20195231
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)

Communication, de préférence en format PDF, des documents suivants : 1) les propositions...

23/04/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20195475
Préfecture de l'Oise

Communication du rapport synthétisant les travaux du comité de suivi de la fermeture de la...

23/04/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20194132
Grand Hôpital de l'Est Francilien (GHEF)

Communication, dans le cadre de l’annonce de la décision de déclassement et de cession de...

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20194213
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Communication des documents suivants dont les éléments ont été évoqués lors du conseil...

20/02/2020 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20194410
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)

Communication intégrale des documents relatifs aux conventions tripartites devenues des contrats...

20/02/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Défavorable/Secret Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20194415
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)

Communication de l'arrêté autorisant l'établissement d'hébergement pour personnes âgées...

20/02/2020 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20194418
Conseil départemental du Val-de-Marne

Communication de l'arrêté autorisant l'établissement d'hébergement pour personnes âgées...

20/02/2020 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20194478
Groupe Hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace (GHRMSA)

Communication, de préférence sous format électronique, de l'ensemble des procès-verbaux du...

20/02/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20194624
Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélémy (Direction générale)

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des demandes déposées lors de la période...

12/03/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20194741
Grand Hôpital de l'Est Francilien (GHEF)

Communication, dans le cadre de l’annonce de la décision de déclassement et de cession de...

20/02/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Conseil 20194801
Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRDJSCS 69)

Communication des évaluations internes et externes d'établissements sociaux relevant de...

16/01/2020 Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20200067
Centre hospitalier de Die

Communication des documents suivants dont les éléments ont été évoqués lors du conseil...

20/02/2020 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20200068
Centre hospitalier de Valence

Communication des documents suivants dont les éléments ont été évoqués lors du conseil...

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20195414
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication, en sa qualité de sénateur de Seine-Saint-Denis, de l'ensemble des dossiers de la...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20191673
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté (ARS 21-Direction générale)

Communication de l’audit « Averroès » conduit au printemps sur le territoire Nord de la Saône et...

20/02/2020 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé