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Avis 20202175
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 92)
Copie, dans le cadre de dysfonctionnements dans la prise en charge de X, la fille de sa compagne...
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Avis 20202052
Centre Hospitalier Pierre Gallice de Langeac
Communication, dans le cadre du litige portant sur la superficie d'une parcelle que lui a vendue...
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Avis 20202284
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de tous les échanges de courriers et/ou courriels intervenus, depuis 2016, entre...
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Avis 20200833
Centre hospitalier Saint-Jean-de-Dieu de Lyon
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200835
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
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Avis 20200896
Etablissement Public de Santé Mentale de Caen (EPSM 14)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200928
Centre hospitalier de Romorantin-Lanthenay
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200940
Centre hospitalier Camille Claudel de La Couronne
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200949
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (CHU)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200951
Centre hospitalier Simone Veil de Blois
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200952
Centre hospitalier de Vendôme-Montoire
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200974
Centre hospitalier de Gonesse
Communication, de préférence par courrier électronique, à défaut par envoi postal, de la copie...
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Avis 20201003
Centre hospitalier de Rouffach
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201027
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication de la copie de l'ensemble des éléments contenus dans le dossier de demande de...
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Avis 20201051
Centre hospitalier des Pays de Morlaix
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201052
Etablissement public de santé mentale départemental de l'Aisne (EPSMD 02)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201053
Centre hospitalier de Novillars
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201058
Centre hospitalier Jean Leclaire de Sarlat-la-Canéda
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201067
Centre hospitalier de Dreux
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201068
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication du rapport complet, et non seulement le résumé, de l'étude menée par X.