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Avis 20152047
Communauté de communes du Lautrécois - Pays d'Agout (CCLPA)
Communication des comptes de l'association « Rires et compagnie » concernant les deux derniers...
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Avis 20152217
Conseil régional d'Aquitaine
Communication des documents suivants, relatifs à l'association Info sectes Aquitaine :
1) le...
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Avis 20152219
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, relatifs à l'association ADFI Nord-Pas-de-Calais :
1) le...
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Avis 20152267
Conseil départemental de l'Aisne
Copie des documents faisant état des subventions et des aides attribuées par le conseil...
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Avis 20152276
Mairie d'Yutz
Communication des subventions et des aides apportées par la mairie à l'association « Lor sports...
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Avis 20152299
Mairie de Thionville
Communication des subventions et des aides apportées par la mairie à l'association « Lor sports...
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Avis 20152397
Mairie de Dunkerque
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les documents...
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Conseil 20152769
Mairie de Mont-de-Marsan
Caractère communicable d'une copie des documents suivants à Monsieur X, dirigeant de la SAS...
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Avis 20144473
Collectivité territoriale de Corse
Communication des éléments suivants concernant l'attribution d'une subvention de 4 005 194 € à...
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Conseil 20144478
Conseil régional d'Ile-de-France
Caractère communicable du détail de la rémunération des dirigeants d'associations relevant de...
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Avis 20144734
Mairie de Saint-Saëns
Communication des documents suivants :
1) les titres exécutoires de paiement émis à l'encontre...
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Avis 20144769
Mairie de Saint-Mandé
Communication des documents suivants :
1) la délibération fixant le ressort de chacune des...
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Avis 20144781
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication, de préférence par voie électronique, des budgets et comptes de l'association...
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Avis 20144789
Mairie de Creil
Communication des documents suivants :
1) les bilans financiers de l'association sportive «...
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Avis 20144909
Mairie de Papaïchton
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du compte administratif d'avril 2014 à...
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Conseil 20144936
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)
Caractère communicable d'une copie des documents suivants à la société Sequalum, délégataire du...
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Avis 20145080
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'ensemble des documents et éléments...
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Avis 20143648
Conseil régional de la Réunion
Communication des délibérations par lesquelles des subventions ont été attribuées à la société XXX XXX.
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Avis 20143692
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants, relatifs à l'association de défense des familles et de...
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Avis 20143720
Mairie de Marly
Communication des éléments suivants :
1) les coûts détaillés annuels pour les années 2011 à...