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Avis 20202135
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication de l'avis rendu par l'ARS dans le cadre de l'instruction de la demande de permis...
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Avis 20202157
Mairie d'Orcemont
Copie, à ses frais, avec indication, au préalable, du coût de reproduction et du mode de...
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Avis 20202213
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire rectificatif complet n° X de...
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Avis 20202319
Mairie de Varaville
Communication de l’arrêté du 3 février 2020 portant non-opposition à déclaration préalable...
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Avis 20202338
Mairie des Pennes-Mirabeau
Communication des documents suivants :
1) le dossier concernant le permis de construire PC X et...
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Avis 20202420
Préfecture de la Vienne
Communication d'une copie des avis relatifs au refus de permis de construire n° X opposé à son...
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Avis 20202436
Mairie de Gignac-la-Nerthe
Copie des documents suivants :
1) la déclaration d'ouverture de chantier et la déclaration...
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Avis 20202460
Mairie de Flers-en-Escrebieux
Communication de l'entier dossier administratif concernant la destruction du mur séparant la...
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Avis 20202551
Mairie de Case-Pilote
Copie de l'intégralité des dossiers de demande de permis de construire et des avis rendus en...
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Avis 20202579
Mairie de Belesta
Communication du permis de construire n° X accordé à Monsieur X.
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Avis 20196056
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication des documents se rapportant au permis de construire PC n° 92012190007 délivré le...
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Avis 20200223
Mairie de Biarritz
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20200235
Mairie de Réville-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, de la copie des documents...
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Avis 20200272
Mairie de Saint-Martin-de-la-Brasque
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète du dossier d’implantation d'une...
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Conseil 20200997
Mairie de Louvres
Caractère communicable de la copie d’un avant‐projet, déposé par un architecte pour avis du...
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Avis 20201337
Mairie d'Espelette
Communication du dossier transmis par Monsieur X, dans le cadre de la déclaration préalable n°...
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Avis 20192969
Direction départementale des territoires de la Dordogne (DDT 24)
Communication de l'avis défavorable donné par la DDT à la demande de permis de construire n° X.
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Avis 20195563
Mairie de Rouffiac-Tolosan
Communication, à ses frais, de la copie de l'entier dossier, y compris les annexes et les avis...
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Avis 20195704
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)
Communication d'un arrêté en date du 16 août 2019, par lequel le maire de la commune de...
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Avis 20200088
Mairie de Nomény
Copie du courrier du 28 octobre 2014 ainsi que sa réponse du 3 novembre 2014 concernant les...