Recherche - CADA

Pollution Développement Durable Et Transports

Avis 20184052
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)

Communication par voie numérique des documents suivants : 1) le mémoire en réponse du...

28/02/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20184375
Mairie de La Roche-sur-Yon

Communication des analyses effectuées sur les sols et l'eau des jardins familiaux du quartier de...

21/03/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Risques naturels Pollution
Avis 20184381
Mairie de Besse-sur-Issole

Communication des documents suivants, relatifs à l'établissement situé au 11 rue Paul Barrême...

21/03/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20184402
Préfecture de l'Aisne

Communication, par voie électronique, des documents suivants à portée environnementale et...

21/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20184776
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des fiches de non-conformité et/ou d'incidents...

07/02/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Pollution
Conseil 20186107
Mairie d'Etampes

Caractère communicable à un plaignant de l'attestation ERP 5ème catégorie et du certificat de...

24/01/2019 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-5 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20175222
Ministère de la culture

Communication des documents suivants détenus par Monsieur X, architecte en chef des monuments...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Patrimoine
Avis 20175266
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Copie des arrêtés dérogatoires à la règlementation sonore et des prescriptions relatives aux...

25/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20175276
Mairie de Nesmy

Copie, par voie électronique, des documents suivants : 1) le rapport intermédiaire référencé...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Déchets
Avis 20175296
Mairie de Liebvillers

Copie des documents suivants : 1) les comptes rendus des conseils municipaux, entre 2016 et...

25/01/2018 Favorable Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Pollution
Avis 20175303
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication des documents suivants : 1) la pièce annexée à l'arrêté préfectoral des...

25/01/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20175408
Préfecture de l'Yonne

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le dossier de déclaration au titre...

08/02/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Installations classées Eau
Avis 20175418
Mairie de Colombes

Copie des relevés acoustiques réalisés le 13 juin 2017 à l'école Simone Veil conduisant à la...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Conseil 20175437
Mairie d'Annecy

Caractère communicable des rapports rendus suite à une étude ayant pour objet d'évaluer la...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20175455
Mairie du Sequestre

Copie des documents suivants, relatifs à l'expertise judiciaire diligentée par la ville du...

08/02/2018 Sans objet/Communiqué Incompétence/Juridictionnel Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20175560
Inspection générale des finances (IGF)

Communication des documents suivants concernant la mission relative à la préfiguration d'un...

22/02/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution
Conseil 20175563
Service départemental d'incendie et de secours du Doubs (SDIS 25)

Caractère communicable, à la gendarmerie de Maiche, du compte rendu d'une intervention réalisée...

08/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Pollution
Avis 20175990
Mairie de Beaugeay

Copies de documents établis dans le cadre de travaux entrepris dans la salle des fêtes de la...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20176005
Mairie d'Annecy

Copie du rapport rendu suite à l'étude ayant pour objet d'évaluer la qualité de l'air des...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20176009
Mairie de Ploudalmezeau

Copie de documents relatifs aux nuisances sonores et olfactives causées par la basse-cour de...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution

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