CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
  • Avis 20132475
    Agence régionale de santé Champagne-Ardenne (ARS 51)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132476
    Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132477
    Agence régionale de santé de Franche-Comté (ARS 25)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132478
    Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélémy (ARS 97)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132479
    Agence régionale de santé de Guyane (ARS 97)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132480
    Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS 76)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132481
    Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132482
    Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 34)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132483
    Agence régionale de santé Limousin (ARS 87)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132484
    Agence régionale de santé de Lorraine (ARS 54)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132485
    Agence régionale de santé de la Martinique (ARS 97)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132486
    Agence régionale de santé Midi-Pyrénées (ARS 31)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132487
    Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132488
    Agence régionale de santé de l'Océan indien (ARS 974)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132489
    Agence régionale de santé Pays-de-la-Loire (ARS 44)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132490
    Agence régionale de santé de Picardie (ARS 80)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132491
    Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 86)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132492
    Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132493
    Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69)
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • Avis 20132494
    Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...
    23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
  • «
  • ‹
  • 45
  • 46
  • 47
  • 48
  • 49
  • 50
  • 51
  • ›
  • »
Résultats 941 à 960 sur 3339 trouvés.

Administrations

44 Ministère de l'intérieur 42 Préfecture de La Réunion 34 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 33 La Poste 33 Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974) 29 Ministère de l'Intérieur 29 Ministère de la Justice 26 Conseil régional de la Réunion 25 Conseil départemental de la Réunion 18 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Séances

78 19/11/2020 76 17/02/2022 73 31/12/2017 41 30/06/2020 39 15/09/2018 39 12/05/2022 38 31/08/2019 37 31/12/2020 36 23/05/2013 34 28/02/2021

Mots-clés

262 Marché public 218 Carrière 205 Territoriale 191 Santé 176 Dossier médical personnel 168 Dossier personnel 130 POS-PLU 121 Diffusion publique 107 Vidéosurveillance 101 Budgets et comptes

Thèmes

273 Travail Et Emploi 279 Culture 279 Enseignement 285 Environnement 334 Agriculture 349 Vie Publique 486 Economie 486 Industrie 548 Travail Et Emploi 519 Emploi Public

Conclusions

1301 Favorable 572 Sans objet/Communiqué 438 Sans objet/Inexistant 375 Favorable/Sauf vie privée 239 Favorable/Sauf comportement 234 Favorable/Sauf commercial industriel 212 Favorable/Sauf préparatoire 212 Favorable/Sauf secret des affaires 197 Favorable/Sauf appréciation 180 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

2788 Affaire courante 298 Délégué 134 Affaire de principe 7 Avec audition de l'administration
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page