Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Conseil 20141104
Syndicat départemental de traitement des déchets ménagers de l'Aisne "Valor' Aisne"

Caractère communicable à un candidat évincé de la décomposition du prix global et forfaitaire...

10/04/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20141134
Conseil général des Vosges

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le déneigement...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141165
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et Vilaine (DDCSPP 35)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'Institut en...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20141166
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le laboratoire...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20141168
Mairie de Joinville-le-Pont

Communication du rapport d'analyse des offres relatif au marché public ayant pour objet la...

13/05/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141170
Laboratoire de développement et d'analyses (LDA 22)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) les conventions et...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20141174
Institut en Santé Agro-Environnement d'Ille-et-Vilaine (ISAE 35)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) les conventions et...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20141179
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20141181
Conseil général d'Ille-et-Vilaine

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'Institut en...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20141186
Mairie de Valdeblore

Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...

29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20141242
Mairie de Roissy-en-France

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141243
Mairie de Chinon

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

13/05/2014 Irrecevable/Révision d'avis Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Conseil 20141244
Préfecture du Territoire-de-Belfort

Caractère communicable à la section syndicale Force Ouvrière des échanges de courriels,...

13/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141246
Mairie d'Yssingeaux

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141247
Mairie de Mions

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141248
Mairie de La-Ville-aux-Dames

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141249
Mairie d'Hoenheim

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141279
Valence agglo sud Rhône-Alpes

Communication des annexes 6 à 9 du contrat de délégation de service public passé avec la société...

13/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20141319
Chambre de commerce et d'industrie du Var (CCI 83)

Communication des documents suivants concernant le projet de réalisation d'un hangar de...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transport aérien
Avis 20141345
Centre hospitalier Sud Gironde (La Réole)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture, la...

29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public