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Loisirs / Archives

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Administrations

154 Direction générale des patrimoines 110 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 61 Ministère des Armées 53 Ministère des armées 26 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 19 Mairie de Paris 17 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 16 Ministère des armées et des anciens combattants 8 Mairie de Lyon 6 Mairie de Marseille

Séances

16 17/05/2019 15 31/03/2022 15 20/04/2023 14 27/09/2018 14 29/10/2020 14 17/06/2021 14 07/07/2022 13 12/01/2023 13 11/05/2023 12 31/12/2017

Mots-clés

352 Archives par dérogation 233 Etat civil 158 Archives 34 Armée 14 Nationalité 11 Anciens combattants 6 Ayant droit 6 Support de communication 4 Judiciaire 4 Santé

Thèmes

739 Culture 739 Enseignement 739 Loisirs

Conclusions

282 Favorable 114 Défavorable/Vie privée 78 Sans objet/Communiqué 62 Favorable/Par dérogation 35 Sans objet/Inexistant 28 Défavorable/Secret 24 Défavorable/Défense 21 Défavorable/Sécurité publique 20 Défavorable 20 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

677 Affaire courante 22 Affaire de principe 13 Délégué 4 Avec audition de l'administration

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