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Marché public Agriculture

Avis 20176133
Mairie de Fontrabiouse

Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public de travaux ayant pour objet...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20176135
Mairie de Pont-Salomon

Communication des documents suivants : 1) les convocations des membres du conseil municipal à la...

31/12/2017 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20176216
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180001
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180002
Société d'exploitation de la Tour Eiffel (SETE)

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de conseils et...

15/09/2018 Favorable Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180075
Syndicat Mixte d'Etude d'Aménagement de Gestion de la Base de Plein Air et de Loisirs de Cergy-Pontoise (SMEAG 95)

Copie des documents suivants, relatif au marché public portant sur les travaux de confortement...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180078
Ministère de l'Equipement et des Transports Intérieurs - Gouvernement de la Polynésie Française

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180110
Communauté de communes Loudéac Communauté - Bretagne Centre

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180120
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de services...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Incompétence/Juridictionnel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180198
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Communication du marché public passé avec la société VEOLIA portant sur le ramassage et le...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180321
Mairie de Clermont (09)

Communication du devis d'un montant de 12 384 € évoqué puis accepté lors de la délibération du...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20180389
Approlys Centr'Achats

Caractère communicable, à l'ensemble des membres de la centrale d'achats, y compris à ceux qui...

19/04/2018 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180404
Etablissement français du sang (EFS)

Communication du marché public passé avec la société CERUS EUROPE BV, ayant pour objet la...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180418
Mairie de Noyarey

Consultation, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents financiers et techniques...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180450
Communauté d'agglomération Caen la Mer

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise à disposition,...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180492
Etablissement public d'aménagement Alzette Belval

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180531
Mairie de Falicon

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 02-2016 ayant pour objet des...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180535
Hôpital Marie Lannelongue

Copie des documents suivants : 1) le marché passé avec la société TSO, résilié le 31 août 2017...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180536
Mairie de Pourrières

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché public...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180540
Centre hospitalier de Niort

Communication des factures mandatées pour le paiement des équipements acquis par le centre...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public