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POS-PLU Affaire courante

Avis 20131887
Mairie de la Flotte en Ré

Copie des documents suivants : 1) le dossier de révision ou de modification du plan local...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20131902
Mairie de Listrac-Médoc

Communication des documents suivants : 1) l'extrait du document graphique du plan local...

14/05/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131918
Mairie de Hambach

Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants, relatifs à la...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Tarification des documents Enquête publique
Avis 20131955
Mairie de Lans en Vercors

Copie du règlement de la zone NC du plan d'occupation des sols actuellement applicable.

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131980
Mairie de Bourg-la-Reine

Communication du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur sur le projet de...

14/05/2013 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20131981
Mairie de Publier

Copie de l'expertise pédologique concernant la parcelle dont ses clients sont propriétaires,...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132031
Mairie d'Etrechet

Copie de la demande d'avis adressée à la chambre d'agriculture de l'Indre au titre de l'article...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132049
Mairie de Porto-Vecchio

Copie, de préférence sur cédérom, du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Porto...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132067
Mairie de Pia

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, des procès-verbaux ou comptes rendus des...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132071
Mairie de Banyuls-dels-Aspres

Copie, de préférence sous forme électronique, de documents relatifs à la révision générale du...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132072
Mairie de Maureillas-las-Illas

Copie sur CD-Rom de documents relatifs à la révision générale du POS de la commune le...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132073
Mairie de Céret

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à la révision générale du...

14/05/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Enquête publique POS-PLU
Avis 20132077
Mairie de Osséja

Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la révision générale du POS...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132172
Mairie d'Hémévillers

Copie du dossier relatif au projet de PLU dans la version consécutive à la clôture de l'enquête publique.

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132215
Mairie de Perthes

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence au format électronique, des...

06/06/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132217
Communauté de communes du Seignanx

Copie de l’entier dossier du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-André-de-Seignanx,...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20132218
Mairie de Saint-André-de-Seignanx

Copie de l’entier dossier du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-André-de-Seignanx,...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20132262
Mairie de Mimet

Consultation du rapport de présentation du POS de la commune.

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132287
Mairie de Saint-Nizier-du-Moucherotte

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le projet d'aménagement et de...

23/05/2013 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132296
Mairie de Persan

Copie du dossier relatif à la révision du PLU pour laquelle l'enquête publique s'est terminée le...

25/07/2013 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU