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Affaires Sanitaires Et Sociales

Avis 20214817
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Doubs (DDETSPP 25 anciennement DDCSPP 25)

Communication des documents administratifs suivants relatifs à l'exploitation de la X à Cléron...

23/09/2021 Favorable/Environnement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20214855
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)

Communication de la copie de la convention, trilatérale ou bilatérale, passée entre la ville de...

23/09/2021 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20214867
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Communication du bilan des contrôles de l'année 2004 (toutes pièces et annexes attachées)...

23/09/2021 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Mutuelle
Avis 20214868
Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Nouvelle-Aquitaine - site de Limoges (DRAAF 87)

Communication du bilan des contrôles de l'année 2004 (toutes pièces et annexes attachées)...

23/09/2021 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Mutuelle
Avis 20214869
Préfecture de la Corrèze

Communication du bilan des contrôles de l'année 2004 (toutes pièces et annexes attachées)...

23/09/2021 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Mutuelle
Avis 20214870
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine

Communication du bilan des contrôles de l'année 2004 (toutes pièces et annexes attachées)...

23/09/2021 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Mutuelle
Avis 20214878
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

Communication, dans le cadre d'une demande d'autorisation de mise sur le marché du produit...

23/09/2021 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20214879
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

Communication, dans le cadre d'une demande d'autorisation de mise sur le marché du produit...

23/09/2021 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20214881
Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

Copie des documents suivants : 1) les attestations de loyers pour la période 2016‐2019...

23/09/2021 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Logement
Avis 20212566
Mairie de Sada

Communication des éléments suivants, relatifs aux associations de protection animale ainsi...

27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20212567
Mairie de Pamandzi

Communication des éléments suivants, relatifs aux associations de protection animale ainsi...

27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20212568
Mairie de Koungou

Communication des éléments suivants, relatifs aux associations de protection animale ainsi...

27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20212569
Mairie de Chiconi

Communication des éléments suivants, relatifs aux associations de protection animale ainsi...

27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20212570
Mairie de Ouangani

Communication des éléments suivants, relatifs aux associations de protection animale ainsi...

27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20212571
Mairie de Mtsamboro

Communication des éléments suivants, relatifs aux associations de protection animale ainsi...

27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20212572
Mairie de Mamoudzou

Communication des éléments suivants, relatifs aux associations de protection animale ainsi...

27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20212573
Mairie de Kani-Kéli

Communication des éléments suivants, relatifs aux associations de protection animale ainsi...

27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20212574
Mairie de Bandraboua

Communication des éléments suivants, relatifs aux associations de protection animale ainsi...

27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20212575
Mairie de Bouéni

Communication des éléments suivants, relatifs aux associations de protection animale ainsi...

27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20212576
Mairie de Dembeni

Communication des éléments suivants, relatifs aux associations de protection animale ainsi...

27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire