-
Avis 20172822
Communauté de communes du Grand Chambord
Demande de publication en ligne de documents d'informations budgétaires et financières de la...
-
Avis 20180524
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des titres collectifs concernant la redevance d'assainissement et la redevance de...
-
Avis 20180544
Communauté de communes Causses-Aigoual-Cévennes
Communication de la liste des personnes morales inscrites au rôle de la redevance d'enlèvement...
-
Avis 20184892
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20184893
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Copie des documents suivants :
1) la convention partenariale entre la Trésorerie de Quimperlé et...
-
Avis 20184894
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20185025
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20185675
Mairie de Châteauneuf-Val-Saint-Donat
Copie des documents suivants concernant le fondement légal d'exigibilité de la taxe de...
-
Avis 20183859
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Copie des documents suivants concernant le litige opposant le demandeur à Quimperlé Communauté...
-
Avis 20185244
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) l'extrait de la délibération « Affectation de...
-
Avis 20191106
Communauté de communes des hautes terres de l'Aubrac
Communication de la méthode de calcul sur laquelle se fonde la répartition de la redevance...
-
Avis 20193479
Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les budgets prévisionnels...
-
Avis 20192467
Communauté de communes Causses-Aigoual-Cévennes
Communication de la liste des personnes morales bénéficiant de l'exonération de la redevance...
-
Avis 20195589
Mairie de Sauve
Copie, sous forme dématérialisée des documents suivants :
1) les budgets communaux 2018 et 2019...
-
Avis 20195360
Communauté de communes du Limouxin
Communication des documents suivants :
1) la délibération intégrale n° 2017-03-/27-36, validée...
-
Avis 20194962
Mairie de Fontenay-sous-Bois
Communication, par envoi postal ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants...
-
Avis 20193008
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support papier, des documents suivants :
1) les rôles de 2016 à 2018 concernant la...
-
Avis 20202849
Communauté d'agglomération Pays Basque
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes...
-
Avis 20200931
Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine
Communication, par envoi postal, des documents suivants relatifs à la taxe d’enlèvement des...
-
Avis 20201675
Clermont Auvergne Métropole
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif relatif à l'exercice 2018...