Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Enseignement

Aucun résultat

«
‹
192
193
194
›
»

Résultats 3881 à 3879 sur 3879 trouvés.

Administrations

193 Direction générale des patrimoines 110 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 77 Ministère de la culture 61 Ministère des Armées 55 Ministère des armées 49 Ministère de la culture et de la communication 44 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 33 Mairie de Paris 32 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 28 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)

Séances

103 23/06/2022 99 19/10/2017 82 19/11/2020 82 27/05/2021 72 10/01/2019 55 10/03/2022 48 27/09/2018 42 31/12/2017 42 16/12/2021 41 06/05/2021

Mots-clés

583 Archives par dérogation 493 Institution scolaire 438 Scolarité et examens 363 Examen et concours 268 Archives 257 Etat civil 225 Etablissement supérieur 163 Patrimoine 157 Inspection 125 Fédérations sportives

Thèmes

1142 Loisirs 400 Archives 240 Enseignement Scolaire 2739 Loisirs 753 Enseignement Scolaire 743 Enseignement Supérieur 739 Archives 197 Culture 3879 Culture

Conclusions

1325 Favorable 473 Sans objet/Communiqué 451 Favorable/Sauf vie privée 324 Défavorable/Vie privée 286 Sans objet/Inexistant 268 Favorable/Sauf article L311-6 212 Favorable/Sauf préparatoire 207 Favorable/Sauf inexistant 160 Favorable/Sauf comportement 157 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

3368 Affaire courante 301 Affaire de principe 116 Délégué 18 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support