Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20163522
Mairie de Livernon

Copie, de préférence par courriel ou au format papier, de documents relatifs à la convention...

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20163524
Préfecture de la Haute-Vienne

Copie de documents concernant les atteintes du ruisseau du Palais par le barrage de la société...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20163534
Mairie d'Arès

Copie du rapport annuel du délégataire du service de l'eau potable pour l'année 2015.

15/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20163536
Mairie de Biganos

Copie du rapport annuel du délégataire du service de l'eau potable pour l'année 2015.

15/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20163542
Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole

Copie de l'étude technique apportant des solutions à la pollution des eaux à Vif, La Gua et Varces.

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution
Avis 20163550
Agence nationale des fréquences (ANFR)

Copie du dossier relatif à l'intervention des agents de l'Agence nationale des fréquences au...

15/09/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20163554
Mairie d'Urrugne

Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs à la décharge de Laburrenia : 1)...

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20163563
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Copie des photos aériennes permettant le suivi du périmètre et de la densité de la forêt...

22/09/2016 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Forêts et parcs naturels
Avis 20163593
Communauté de communes de Noblat

Communication des documents suivants relatifs au système d'assainissement de la propriété de...

22/09/2016 Favorable/Sauf vie privée Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20155299
Mairie de Dourbies

Copie de l'ensemble des documents produits ou échangés entre la commune et la délégation...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20155311
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée de l'Yerres et des Sénarts (SIVOM 91)

Communication des documents suivants : 1) la délibération ayant adopté le règlement intérieur...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20155314
Préfecture des Hautes-Pyrénées

Copie du « rappel à la réglementation » effectué par un agent assermenté, en présence du...

17/12/2015 Défavorable/Comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20155325
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie du rapport commandé au centre de recherche et d'information indépendant sur les...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Conseil 20155327
Mairie de Saint-Pierre-de-Colombier

Caractère communicable à un tiers des documents suivants : 1) le diagnostic d'une installation...

03/12/2015 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Conseil 20155333
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)

Caractère communicable des documents suivants à l'actuel président de l'association communale de...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20155387
Office national des forêts (ONF)

Communication, sous format électronique, de l'ensemble des documents, courriers et courriels...

17/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Centre de loisirs
Conseil 20155395
Préfecture de la Loire-Atlantique

Caractère communicable, à une association, des avis techniques émis les 26 mai et 2 juin 2015...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20155423
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie de documents relatifs à l'autorisation accordée, par arrêté préfectoral du 29 novembre...

17/12/2015 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20155424
Association communale de chasse agréée de Taninges

Copie des documents suivants : 1) les délibérations et les décisions prises par l'association...

17/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20155432
Communauté de communes Yonne Nord

Consultation des listes complètes des usagers assujettis à la redevance d'enlèvement des ordures...

17/12/2015 Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets