Recherche - CADA

Eau Environnement

Avis 20141984
Mairie de Saint-Doulchard

Communication des documents suivants relatifs au cours d'eau « Le reculé » : 1) le rapport de...

19/06/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20142192
Mairie de Feilluns

Communication, sur cédérom, de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique...

03/07/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Modalités D’Accès/Modalités Eau
Avis 20142363
Mairie de Cancale

Communication des contrats d'affermage suivants : 1) le contrat conclu « dans les années 70 »...

24/07/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20142748
Mairie de Sorio

Communication, par envoi postal, de l'intégralité du dossier de déclaration de forage déposé par...

04/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20142798
Mairie de Médréac

Copie des documents suivants concernant le fonctionnement des dispositifs d'assainissement non...

04/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20142891
Préfecture du Bas-Rhin

Copie des documents suivants : 1) le dossier complet du permis de construire n° PC 67 510 06...

04/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Eau Permis de construire
Avis 20140645
Mairie de Quéménéven

Copie des documents suivants relatifs à l'assainissement de la commune : 1) l'entier dossier...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Marché public
Avis 20140777
Mairie de Carticasi

Communication de la décision administrative autorisant la commune à ouvrir une piste et à...

27/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140849
Mairie de Plan-d'Aups-Sainte-Baume

Consultation du schéma directeur des eaux pluviales, approuvé par le conseil municipal du 15...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140857
Communauté de communes de la région de Brumath

Copie des documents suivants : 1) la délibération instaurant le tarif de la redevance...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Refus non établi Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Recouvrement
Avis 20141019
Mairie de Deuil-la-Barre

Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20141020
Communauté d'agglomération de la vallée de Montmorency (CAVAM)

Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20141022
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)

Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...

10/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20140218
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)

Communication d'une copie de tous les documents (délibérations, procès-verbaux ou comptes...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Marché public Budgets et comptes
Conseil 20140404
Syndicat intercommunal de l'eau de Moret Seine et Loing (SIDEAU)

Caractère communicable des documents suivants relatifs au château d'eau des Trembleaux à...

27/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140465
Mairie de Thoiry

Communication de la convention de servitude de tréfonds pour les eaux pluviales, conclue entre...

27/02/2014 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140474
Mairie d'Avranches

Communication du plan des réseaux des eaux pluviales et des eaux usées de la rue du Général Ruel.

27/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140478
Préfecture du Cher

Copie de l'entier dossier au vu duquel le préfet du Cher a, par arrêté conjoint avec le préfet...

27/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Eau
Avis 20140557
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude

Copie de la délibération du conseil municipal en date du 29 mars 1999 instaurant la...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140584
Mairie de Dinéault

Communication de la convention passée avec la commune de Châteaulin pour le traitement des eaux...

13/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau