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Risques naturels Affaire courante

Avis 20220327
Mairie d'Avignon

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au canal...

10/03/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20220392
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

Communication, sous forme électronique par courriel ou lien de téléchargement, des rapports...

10/03/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Economie Industrie Agriculture / Agriculture Risques chimiques et radiologiques Risques naturels Activités agricoles Hydrologie Contrôle
Avis 20220454
Mairie de Belcodène

Consultation des document suivants, relatifs au risque d'inondation par ruissellement sur la...

10/03/2022 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Risques naturels
Avis 20220502
Mairie d'Ornans

Communication d'une copie de la décision d’urbanisme ayant autorisé, sur le territoire de la...

10/03/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infractions Pollution Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20220682
Mairie de Champigny-sur-Marne

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) les...

10/03/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Vie Publique / Vie Locale Service des domaines Gestion domaniale Risques naturels
Avis 20220684
Mairie de Vigoulet-Auzil

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de déclaration préalable...

10/03/2022 Favorable Favorable/Environnement Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Risques chimiques et radiologiques
Avis 20220749
Mairie de Plateau-des-Petites-Roches

Communication des études, effectuées notamment par le service restauration des terrains en...

31/03/2022 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20217334
Mairie de Saint-Paul-de-Varces

Copie, de préférence par voie dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, des...

13/01/2022 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Conseil 20217462
Mairie du Soler

Caractère communicable, à un administré, de la copie du courrier adressé par la commune à son...

13/01/2022 Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques naturels
Avis 20217583
Mairie de Fort-de-France

Communication des documents suivants : 1) le ou les rapports de l'étude hydrogéologique réalisée...

27/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20216751
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

Communication, en version numérique, des documents suivants : a) l'intégralité du rapport du...

16/12/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20216752
Office national des forêts (ONF)

Communication, en version numérique, des documents suivants : 1) l'intégralité du contrat de...

16/12/2021 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20216971
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication du plan d' « organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20217199
Préfecture de Maine-et-Loire

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20217200
Préfecture de la Vienne

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20217201
Préfecture d'Indre-et-Loire

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20217202
Préfecture du Loiret

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20217203
Préfecture de Seine-et-Marne

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20217204
Préfecture du Val-de-Marne

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20217205
Préfecture des Hauts-de-Seine

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels

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