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Avis 20151970
Mairie de Bollène
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté donnant délégation à Monsieur X pour signer les refus...
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Avis 20151978
Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...
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Avis 20151979
Mairie de Pont-Saint-Esprit
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la délibération...
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Avis 20152057
Mairie de Juvigny-sur-Seulles
Copie de l'extrait du règlement et du document graphique applicable aux parcelles de ses clients...
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Avis 20152068
Mairie de Cadillac-en-Fronsadais
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme...
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Avis 20152133
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie de documents relatifs au plan d'alignement de la rue Offenbach situé sur le territoire de...
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Avis 20152164
Mairie de Saint-Cyprien
Copie du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune.
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Avis 20152213
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile
Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du 24 juin 2003 créant une zone d'aménagement...
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Avis 20152214
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du conseil communautaire de la communauté...
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Avis 20152287
Mairie de Ria-Sirach
Copie des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan local d'urbanisme (PLU)...
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Avis 20152357
Mairie de Saint-François
Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols (POS) de la commune :
1) la...
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Avis 20152401
Mairie de Louviers
Communication de l'ensemble des plans d'occupation des sols (POS) et zonages en vigueur sur le...
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Avis 20152791
Préfecture de l'Hérault
Communication d'une copie de la version approuvée en préfecture le 11 septembre 2012 du plan...
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Avis 20153580
Mairie de Geneuille
Communication, de préférence par télécopie ou par courriel, de l'étude environnementale des...
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Avis 20153602
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie de documents relatifs au projet d'élaboration du plan local d'urbanisme :
1) les...
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Avis 20153603
Mairie de Sète
Copie, sur CD-ROM, de l'intégralité du plan d'occupation des sols dans sa dernière version applicable.
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Avis 20153704
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie de documents relatifs au projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune arrêté lors...
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Avis 20153764
Communauté de communes de l'Île de Ré
Communication d'un fichier au format numérique (type shp ou mif/mid), des zonages des plans...
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Avis 20153767
Préfecture du Morbihan
Copie de l'ensemble des courriers, échangés entre les services de l'Etat et la commune de Houat...
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Avis 20153784
Mairie de Grasse
Communication de la liste des lotissements ayant créé servitude jointe au dernier PLU, et en...