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Avis 20182560
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Communication des documents suivants :
1) la fiche de poste ayant servi à la cotation de son...
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Avis 20182561
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Communication des documents suivants :
1) la fiche de poste ayant servi à la cotation de son...
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Avis 20182562
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Communication des documents suivants :
1) la fiche de poste ayant servi à la cotation de son...
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Avis 20182563
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Communication des documents suivants :
1) la fiche de poste ayant servi à la cotation de son...
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Avis 20182564
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Communication des documents suivants :
1) la fiche de poste ayant servi à la cotation de son...
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Avis 20182565
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Communication des documents suivants :
1) la fiche de poste ayant servi à la cotation de son...
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Avis 20182566
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Communication des documents suivants :
1) la fiche de poste ayant servi à la cotation de son...
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Avis 20182567
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Communication des documents suivants :
1) la fiche de poste ayant servi à la cotation de son...
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Avis 20182568
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Communication des documents suivants :
1) la fiche de poste ayant servi à la cotation de son...
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Avis 20182611
Syndicat mixte pour la gestion et l’incinération des déchets urbains de la région de Sarcelles (SIGIDURS)
Copie intégrale des documents suivants :
1) le dispositif, cité dans le courrier RH-274, qui...
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Avis 20181446
Mairie de Chavanoz
Copie par voie postale de la délibération du conseil municipal déterminant les cas de recours à...
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Avis 20181450
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal relatif aux primes de vacances ;
2)...
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Avis 20181589
Mairie de Trois-Rivières
Copie de la dernière fiche de paie du directeur général des services et du directeur de cabinet.
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Avis 20181651
Direction interdépartementale des routes Ouest (DIR Ouest)
Communication des documents suivants relatifs à Madame X :
1) l'arrêté portant nomination ;
2)...
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Avis 20181740
Mairie de Sevran
Copies des documents suivants, relatifs à l'indemnité spécifique de service :
1) les arrêtés...
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Avis 20181768
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Copie des documents suivants :
1) la délibération et ses annexes portant sur le choix de la mise...
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Avis 20181789
Mairie d'Audaux
Communication des documents suivants liés à ses anciennes fonctions :
1) l' « Attestation...
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Avis 20181808
Mairie de Lourdoueix-Saint-Pierre
Copie des arrêtés individuels fixant le régime indemnitaire (RIFSEEP) des agents de la commune.
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Avis 20181831
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Communication des documents suivants :
1) la fiche de poste ayant servi à la cotation de son...
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Avis 20181877
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des bulletins de salaire des agents suivants appartenant au même service que sa cliente...