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Avis 20212110
Mairie de Frangy-en-Bresse
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal relatif à la mise en...
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Avis 20212218
Mairie de Bourgvallées
Communication des caractéristiques des ampoules « LED » que la municipalité a commandées pour...
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Avis 20212332
Mairie de Rimbach-près-Masevaux
Communication, par voie postale ou électronique, d'une copie de l’ensemble des délibérations...
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Avis 20212400
Mairie d'Acquigny
Duplicata de l'acte de concession conclu avec Monsieur X le 26 juillet 1962 relatif à un...
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Avis 20212434
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la liste des élus titulaires et suppléants, membres du groupe de travail animé...
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Avis 20212454
Mairie de Lapugnoy
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les devis...
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Avis 20212487
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de la Commission de la charte des...
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Avis 20212542
Mairie de Ronchin
Communication des documents suivants :
1) la liste des bâtiments municipaux prêtés aux...
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Avis 20212553
Mairie de Fréjus
Communication par voie électronique, en tant que conseiller municipal, d'une copie des documents...
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Avis 20212936
Mairie de Bussière-Nouvelle
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des arrêtés de délégations au 1r...
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Avis 20204339
Mairie d'Evreux
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents relatifs à la création d'un local...
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Avis 20204435
Mairie de Meylan
A - communication des documents suivants :
1) les pages premières d'ouverture de chacun des...
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Avis 20204437
Mairie de Merten
Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, au format papier, à retirer sur...
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Avis 20204487
Mairie d'Artemare
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des documents suivants, produits ou...
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Avis 20204490
Mairie de Milly-la-Forêt
Copie, de façon dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des agents...
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Avis 20204517
Mairie de Saint-Beauzeil
Communication d'une copie des procès-verbaux du conseil municipal du 30 septembre 2020.
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Avis 20204615
Mairie de Saint-Mandrier-sur-Mer
Communication de la copie des délibérations en date du 8 décembre 1989 et du 19 octobre 1990 du...
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Avis 20204750
Mairie de Mailhac-sur-Benaize
Communication, de préférence par voie électronique, d'une copie des dix dernières délibérations...
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Avis 20204820
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération de la commune...
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Avis 20205029
Mairie de Merten
Communication, par voie postale ou par courrier électronique, du procès-verbal de la séance du...