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Avis 20211278
Mairie de Melun
Communication d'une copie du rapport de visite de la ville au domicile de l'intéressé, le 13...
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Avis 20211380
Mairie de Mèze
Communication des documents suivants :
1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...
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Avis 20211395
Mairie de Narbonne
Communication des documents suivants :
1) par publication, le registre public d'accessibilité...
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Avis 20211409
Mairie de Chef-Boutonne
Communication de l'acte de concession originel relatif à la tombe familiale de ses...
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Avis 20211427
Mairie de Château-Renault
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs à deux emplois de...
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Avis 20211493
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des courriers échangés au titre du...
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Avis 20211546
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie intégrale, par courrier électronique, de tous les courriers reçus et envoyés avec la...
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Avis 20211686
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication des documents suivants :
1) les statuts à jour de l'EPT Est-Ensemble Grand Paris...
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Avis 20211890
Mairie de Basly
Communication, sur papier, des documents suivants :
1) les comptes rendus en version intégrale...
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Avis 20211922
Mairie de Nîmes
Communication du protocole transactionnel de l'indemnisation signée avec Madame X faisant suite...
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Avis 20211970
Mairie de Terre-de-Bas
Communication, par voie postale, de la délibération du conseil municipal en date du 1er décembre 2020.
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Avis 20205294
Mairie d'Estavar
Copie, par voie dématérialisée, des délibérations prises par le conseil municipal concernant...
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Avis 20205528
Mairie de Terre-de-Bas
Communication, par voie postale, de la délibération du conseil municipal en date du 29 juillet 2020.
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Avis 20205577
Mairie de Villelaure
Communication de l'enregistrement sonore de la séance du conseil municipal qui s'est tenue le 20...
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Avis 20210446
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la copie des actes visés par les...
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Avis 20210474
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, en tant que conseillère municipale, par voie électronique, du procès-verbal du...
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Avis 20210656
Communauté de communes des Pyrénées Audoises
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20210726
Association foncière de remembrement de Pouilly-Vingeanne
Communication, en sa qualité d'agriculteur, de propriétaire et de membre de l'association...
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Avis 20210795
Mairie de Saint-Pierre (97410)
Communication, de préférence par voie électronique, de toutes les délibérations du conseil...
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Avis 20210842
Mairie de Saint-Cyr-sous-Dourdan
Communication, par courrier électronique, de l'arrêté municipal relatif à la signalisation sur...