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Résultats 2761 à 2739 sur 2739 trouvés.

Administrations

156 Direction générale des patrimoines 110 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 74 Ministère de la culture 61 Ministère des Armées 54 Ministère des armées 39 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 32 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 31 Mairie de Paris 23 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 20 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Séances

103 23/06/2022 99 19/10/2017 82 19/11/2020 82 27/05/2021 72 10/01/2019 51 10/03/2022 48 27/09/2018 42 16/12/2021 41 31/12/2017 41 06/05/2021

Mots-clés

405 Institution scolaire 354 Archives par dérogation 341 Scolarité et examens 233 Etat civil 229 Examen et concours 220 Etablissement supérieur 175 Archives 144 Inspection 110 Centre de loisirs 103 Algorithme

Thèmes

2739 Culture 2739 Enseignement 2739 Loisirs 753 Enseignement Scolaire 743 Enseignement Supérieur 739 Archives 197 Culture 149 Sport 116 Jeux 43 Enseignement Professionnel

Conclusions

828 Favorable 357 Sans objet/Communiqué 321 Favorable/Sauf vie privée 267 Favorable/Sauf article L311-6 206 Favorable/Sauf inexistant 195 Favorable/Sauf préparatoire 195 Sans objet/Inexistant 183 Défavorable/Vie privée 120 Incompétence/Renseignement 118 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

2465 Affaire courante 115 Délégué 75 Affaire de principe 9 Avec audition de l'administration

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