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Conseil 20212229
Mairie d'Echenay
Caractère communicable d'une attestation relatant les actions entreprises par la commune à...
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Avis 20212331
Fédération pour la gestion du Livre Officiel des Origines Félines ( LOOF)
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20205669
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Communication, dans le cadre de l'épidémie de COVID-19, des éléments suivants, pour l'année...
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Avis 20210283
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants, relatifs au Conseil scientifique COVID-19 mis en place le...
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Avis 20211739
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de l'ensemble des documents administratifs du comité scientifique, à savoir...
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Avis 20211886
DOCTOLIB
Communication du code informatique du logiciel utilisé pour la gestion de la vaccination dans le...
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Avis 20211914
Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion (DAAF 974)
Communication, par courriel ou voie postale, des documents suivants :
1) les comptes rendus...
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Avis 20211948
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de l'analyse d'impact sur la protection des données (AIPD /PIA) de l'application «...
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Avis 20214477
Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion (DAAF 974)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214478
Direction départementale de la protection des populations de Meurthe-et-Moselle (DDPP 54)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214479
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214480
Direction départementale de la protection des populations de l'Hérault (DDPP 34)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214481
Direction départementale de la protection des populations de Saône-et-Loire (DDPP 71)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214482
Direction départementale de la protection des populations du Bas-Rhin (DDPP 67)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214483
Direction départementale de la protection des populations du Val-d'Oise (DDPP 95)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214484
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214485
Direction départementale de la protection des populations de l’Essonne (DDPP 91)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214486
Direction départementale de la Protection des Populations du Val-de-Marne (DDPP 94)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214487
Direction départementale de la protection des populations de Paris (DDPP 75)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214488
Direction départementale de la protection des populations de la Manche (DDPP 50)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...