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Avis 20170624
Ministère de l'économie
Communication de tous documents et éléments relatifs à la procédure de publicité et de mise en...
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Avis 20170631
Centre Hospitalier de Semur-en-Auxois
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Gros-œuvre » du marché public ayant pour...
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Avis 20170650
Conseil régional de Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) la procédure d'appel d'offres concernant les travaux...
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Avis 20170663
Mairie de Fontrabiouse
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public...
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Avis 20170693
Mairie de Rochefort
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la publicité de l'appel public à la...
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Avis 20170719
Centre hospitalier Le Vinatier de Bron
Communication, dans le cadre de la restructuration et de la construction de 3 pôles de...
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Conseil 20170726
Mairie de Lamorlaye
Caractère communicable, au candidat attributaire du marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20170731
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture, la...
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Avis 20170737
Mairie de Meursanges
Copie des documents suivants :
1) le plan d'alignement de la commune ;
2) l'acte d'engagement...
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Avis 20170751
Société d'HLM Halpades
Communication des documents suivants concernant le lot n° 42A « Terrassements généraux-VRD » du...
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Avis 20170792
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le gardiennage...
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Avis 20170798
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents suivants concernant les trois lots du marché public ayant pour objet...
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Avis 20170829
Hôpital de Riez
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
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Avis 20170830
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20170866
Collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'exploitation...
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Avis 20160777
Mairie de Saussines
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20160781
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)
Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public ayant pour...
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Avis 20160782
Mairie de Saint-Nazaire
Communication des bordereaux des prix unitaires relatifs aux lots n° 1 « signalisation de police...
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Conseil 20160788
Service départemental d'incendie et de secours de la Gironde (SDIS 33)
Caractère communicable, à une entreprise non candidate au marché public ayant pour objet la...
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Conseil 20160850
Mairie de Vendenheim
Caractère communicable, à la société FEST ARCHITECTURE, de l'ensemble des documents concernant...