Recherche - CADA

Travail Et Emploi Affaire courante

Avis 20132181
Mairie d'Arles

Communication de tous les avis d'avancement des agents listés pour la commission administrative...

14/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20132184
Conseil général du Nord

Communication des procès-verbaux d'auditions d'agents du département du Nord menées par...

14/05/2013 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
Avis 20132191
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66)

Communication des documents suivants, relatifs à l'organisation du concours d'attaché...

14/05/2013 Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Préalable Travail Et Emploi/Emploi Public Concours Territoriale
Avis 20132193
Conseil général du Jura

Communication des avis émis par les commissions administratives paritaires en catégorie C et B...

14/05/2013 Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20132196
Mairie de Vaires-sur-Marne

Copie de la délibération du 6 mars 1997 relative à la suppression ou l'amputation du régime...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération Discipline
Avis 20132201
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CGFPT 59)

Copie des documents suivants : 1) le compte rendu de l'expertise médicale effectuée par le...

14/05/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Santé
Avis 20132206
Mairie de Draveil

Copie du tableau des effectifs des agents titulaires et non titulaires comportant le nom,...

14/05/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif
Avis 20132220
Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Guadeloupe (EPLEFPA)

Consultation de son dossier administratif.

06/06/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20132221
Mairie de Lagny-sur-Marne

Copie du rapport d'expertise médicale effectuée le 23 novembre 2012 par le Docteur XXX XXX.

23/05/2013 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Santé
Avis 20132223
Préfecture du Rhône

La communication de l'intégralité des documents relatifs au retrait d'agrément de Madame...

23/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
Avis 20132233
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation gratuite sur place ou...

23/05/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20132252
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les documents et éléments suivants...

23/05/2013 Favorable Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Établissement supérieur
Avis 20132256
Conseil général du Cher

Copie de l'intégralité de l'enquête administrative dans le cadre du refus de sa demande de...

23/05/2013 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
Avis 20132269
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault (CGFPT 34)

Copie de la synthèse établie par le Docteur XXX XXX à la suite d'entretiens relatifs aux...

23/05/2013 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Conditions de travail
Avis 20132276
Hôpitaux de Luchon

Copie de tout document relatif à la saisine de la commission de réforme départementale et de...

23/05/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Santé
Avis 20132277
Conseil général de Meurthe-et-Moselle

Copie du dossier disciplinaire de Monsieur XXX XXX, collègue de sa cliente.

23/05/2013 Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Discipline
Avis 20132278
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Morbihan (DSDEN 56)

Copie des documents suivants relatifs à Monsieur XXX LE XXX, professeur des écoles, pour les...

23/05/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20132281
Conseil général de la Guadeloupe

Copie des documents suivants, relatifs à Madame XXX XXX : 1) son arrêté d'affectation à la...

23/05/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale Syndicats et représentation
Avis 20132284
Ministère de l'intérieur

Copie des courriers du docteur XXX XXX, des 27 mars 2012 (avec les mentions manuscrites) et 19...

23/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Accident du travail
Avis 20132285
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

La consultation de l'intégralité de son dossier administratif et médical d'aide-soignant puis...

23/05/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière