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Avis 20190776
Conseil National de l'Ordre des vétérinaires (75)
Communication de ses copies d'examen théorique du 29 novembre 2018 et de ses résultats par sous-matières.
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Avis 20190837
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication de la liste des admis au baccalauréat pour la session de juillet 1975.
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Avis 20190907
Université de Bretagne Sud
Consultation des procès -verbaux des jurys de master 1 et master 2 du semestre 1 (février 2019)...
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Avis 20190619
Université Charles de Gaulle - Lille 3
Copie de l’intégralité du rapport de soutenance de thèse de sa cliente, doctorante contractuelle...
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Avis 20191207
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Copie du rapport de soutenance de sa thèse en philosophie en 1983, intitulée « Karl Marx,...
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Avis 20191265
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des bulletins de passage de l'épreuve anticipée orale de français et d'histoire,...
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Avis 20184721
Fédération des arts énergétiques et martiaux chinois
Copie corrigée de la validation d'acquis d'expérience (VAE) dans le cadre de l'obtention du...
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Avis 20184899
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Copie de ses copies d’examen pour les matières d’économie, anglais, droit et techniques...
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Avis 20184912
Service de concours écoles d’ingénieurs (SCEI)
Communication du procès‐verbal de l'épreuve du travail d’initiative personnelle encadré (TIPE)...
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Avis 20185265
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'intégralité des résultats et...
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Avis 20191744
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des grilles d'évaluation la concernant relatives à l'examen pratique d’accès au...
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Avis 20191878
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication des documents suivants :
1) les statistiques relatives à la réussite des demandes...
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Avis 20191889
Université de Rennes 1
Communication des éléments relatifs aux stages effectués par son client, interne en médecine,...
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Avis 20191967
Université de Strasbourg
Communication des annexes 1 et 3 de l’accord de coopération International signé avec...
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Avis 20192058
Ligue Ile-de-France de la Fédération Française d’Aïkido et de Budo (FFAB)
Communication des fiches d’appréciation établies par les jurés, Monsieur X, représentant la...
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Avis 20192351
Lycée Robert Doisneau de Corbeil-Essonnes
Communication des éléments écrits d'évaluation et de notation de sa fille X, aux épreuves...
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Avis 20192546
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication de ses notes d’examen de sortie du cursus CEPIT (Cycle d’Orientation...
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Avis 20191324
Université de Caen Normandie
Copie des documents suivants, concernant sa cliente, étudiante en master 2 Chimie organique au...
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Avis 20193731
Université Paris 7 - Diderot
Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...
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Avis 20185966
Université Paris Descartes - Paris V
Communication des éléments suivants :
1) consultation de sa copie de l'examen écrit de deuxième...