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Avis 20151355
Mairie de Champigny-sur-Marne
Copie des documents suivants pour les années 2009 à 2015:
1) l'ensemble des échanges réalisés...
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Avis 20151414
Mairie d'Olley
Communication des documents suivants :
1) le « courrier SANEF » portant sur l'abattage des...
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Avis 20151419
Mairie d'Auxy
Communication des documents suivants :
1) le calendrier et l'état de contrôle des bornes à...
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Avis 20151436
Mairie de Gée
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la composition actuelle...
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Avis 20151518
Mairie de Nod-sur-Seine
Copie des documents suivants relatifs aux séances du conseil municipal des 25 avril, 3 juin, 9...
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Avis 20151542
Communauté de communes du grand Chambord
Communication par courriel des documents suivants :
1) les documents joints à la convocation à...
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Avis 20151545
Mairie de Mimet
Consultation des documents suivants :
1) le registre des délibérations ;
2) la décision de...
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Avis 20151556
Communauté de communes Nord du bassin de Thau (CCNBT)
Communication, de préférence sur support numérique, de l'audit réalisé sur la délégation de...
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Avis 20151585
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication de la demande de vote à scrutin public relative à l'examen de la question de la...
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Avis 20151592
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Envoi par courriel d'une copie des documents suivants :
1) le règlement du centre communal...
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Avis 20151615
Communauté de communes du pays de Fontainebleau
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants dont la société d'économie...
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Avis 20151627
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la séance du consistoire du 2 février 2015...
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Avis 20151653
Mairie de Bezolles
Communication par voie postale ou électronique des documents suivants :
1) le compte de...
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Conseil 20151699
Mairie de Lognes
Caractère communicable, par consultation, des documents suivants relatifs à la direction de la...
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Avis 20151767
Mairie d'Arcachon
Communication, de préférence par courriel, des factures réglées depuis le 1er janvier 2014 en...
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Avis 20151775
Préfecture du Bas-Rhin
Copie de l'arrêté préfectoral du 31 décembre 2013 portant modification du périmètre et transfert...
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Avis 20145123
Centre communal d'action sociale d'Ecrouves (CCAS d'Ecrouves)
Communication, en sa qualité d'administrateur, du dossier préparatoire relatif à l'attribution...
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Avis 20150006
Mairie de Montréal
Copie de la lettre le mettant en cause adressée par le maire au préfet en juillet 2014.
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Avis 20150019
Mairie de Sainte-Tulle
Communication des documents suivants :
1) la convention d'occupation consentie à l'entreprise...
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Avis 20150038
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs aux...