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Avis 20136082
Mairie de Longueil-Annel
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à...
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Avis 20136094
Université du Sud Toulon-Var
Communication des documents relatifs à l'utilisation des enveloppes indemnitaires pour les...
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Avis 20136100
Mairie de Noaillan
Communication des délibérations du conseil municipal relatives à la mise en place du régime...
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Avis 20140050
Mairie d'Hulluch
Communication des arrêtés individuels d'attribution du régime indemnitaire aux agents communaux.
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Avis 20140232
Mairie de Grasse
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au régime indemnitaire applicable aux...
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Avis 20140392
Mairie de Saint-Léonard-des-Bois
Communication de la délibération instaurant le régime indemnitaire (indemnité d'administration...
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Avis 20140559
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Copie des douze derniers bulletins de salaire de Madame X., adjointe du directeur des ressources...
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Avis 20140592
Mairie du Pontet
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste nominative du personnel relevant...
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Avis 20143015
Centre communal d'action sociale de Puygouzon
Communication des documents suivants concernant l'EPHAD « La Maison du Lac » :
1) la convention...
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Avis 20143374
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication du bulletin de paie relatif à la rémunération de 17 515,55 euros, qu'il a reçu...
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Avis 20143631
Ministère de la défense
Copie de la règlementation afférente au calcul du rappel des primes de rendement pour les agents...
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Avis 20133288
Mairie de Sanary-sur-Mer
Communication de la délibération autorisant l'attribution d'une indemnité de départ volontaire.
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Avis 20133339
Mairie de Saint-Jean-de-Maurienne
Communication, par voie informatique, des bulletins de salaire et des contrats de travail des...
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Avis 20133364
Mairie de Saint-Pierre (97250)
Communication de la délibération du conseil municipal portant l'octroi d'une bonification de...
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Avis 20133454
Mairie de Caumont-sur-Durance
Copie de l'état actuel des primes et indemnités versées à l'ensemble des agents de la commune et...
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Avis 20133705
Centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'exercice des fonctions de...
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Avis 20133706
Mairie d'Yerres
Communication des délibérations du conseil municipal fixant les conditions d'attribution de...
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Avis 20132021
Communauté urbaine Nantes Métropole
Copie du dernier tableau financier récapitulatif faisant apparaître nominativement pour tous les...
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Avis 20132032
Mairie de Puteaux
Communication de ses bulletins de paie des mois d'octobre, novembre, et décembre 2012.
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Avis 20132158
Syndicat intercommunal pour l'informatique et ses outils (SICIO)
Communication de la liste des agents du syndicat bénéficiant de la nouvelle bonification...