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Avis 20214090
Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette (EPPGHV)
Communication, par voie électronique, du document de l’autorisation d’accès relative aux...
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Avis 20214091
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version électronique, des élements suivants relatifs aux matériaux excavés à...
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Avis 20214105
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est (DREAL 57)
Communication des documents suivants relatifs au suivi de l'exploitation d'une usine de...
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Conseil 20214173
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Caractère communicable, à un administré, d'une convention de collecte des déchets industriels...
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Avis 20214205
Préfecture de l'Essonne
Communication, à la suite d'une précédente transmission incomplète, de la copie des documents...
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Avis 20214206
Préfecture de l'Orne
Communication, sous forme électronique ou, à défaut, par consultation, à la suite d'une première...
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Avis 20211675
Préfecture de l'Aisne
Communication, par voie électronique de préférence et à ses frais, des éléments suivants :
1)...
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Avis 20211761
Direction départementale des territoires de la Charente (DDT 16)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20211941
Mairie de Loubeyrat
Communication, par consultation, des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement...
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Avis 20211969
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants cités au visa de...
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Avis 20212038
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20212039
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20212040
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20212041
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20212042
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20212043
Direction départementale des territoires du Lot (DDT 46)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20212044
Direction départementale des territoires de la Lozère (DDT 48)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20212045
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20212358
Mairie de Montagny-lès-Seurre
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20212368
Communauté de communes Moret Seine et Loing
Communication de la liste des points d’arrêt de bus appartenant au réseau de transport routier...