-
Avis 20150338
Mairie de Lapeyrouse-Fossat
Copie de la demande d'étude faite à la communauté de communes des côteaux du Girou en 2012.
-
Avis 20150351
Mairie de Saint-Louis
Copie de tous documents juridiquement légaux concernant les canalisations d'eaux usées...
-
Avis 20150369
Mairie de l'Ile de Houat
Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS) de la commune.
-
Avis 20150420
Mairie d'Eus
Copie, de préférence sur CD-ROM fourni, des documents suivants :
1) le plan de zonage du plan...
-
Avis 20150444
Mairie de Hacqueville
Copie des avis émis par la sous-préfecture des Andelys et de la direction des routes du conseil...
-
Avis 20150473
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Copie du courrier du 17 décembre 2012 demandant à France Domaine l'estimation des parcelles...
-
Avis 20150487
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des annexes dites sanitaires du plan d'occupation des sols concernant le maillage des...
-
Avis 20150501
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie de la décision du conseil municipal d'Antibes ainsi que le dossier joint, concernant la...
-
Avis 20150507
Mairie de Veules-les-Roses
Copie, sur CD-ROM fourni par la demanderesse, de documents concernant le projet de plan local...
-
Avis 20150521
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de Houat.
-
Avis 20150531
Mairie de Maisons-Laffitte
Copie du procès-verbal de visite de la construction située sur la parcelle AT 169, lot n° 1, 31...
-
Avis 20150577
Mairie de Valence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire...
-
Avis 20150617
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents détenus par France Domaine relatifs à la cession immobilière d'un bien situé...
-
Avis 20150618
Mairie de Paris
Copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête publique...
-
Avis 20150652
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie de tous les documents relatifs aux travaux concernant l'aménagement de la plage...
-
Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
Copie des éléments suivants :
1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...
-
Avis 20150718
Mairie des Allues
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme applicable au centre de la commune :
1) le...
-
Avis 20150739
Préfecture de l'Eure
Copie de la correspondance lue lors du conseil municipal de la commune d'Hacqueville en date du...
-
Avis 20150760
Mairie de Meyreuil
Copie de documents relatifs à la modification n° 1 du plan local d'urbanisme de la commune :
1)...
-
Avis 20150773
Mairie de Barèges
Communication des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) de Barèges ;
2) le...