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Risques naturels Vie Publique

Avis 20173804
Mairie de Catllar

Consultation des registres de délibérations du conseil municipal depuis 1925 afin d'identifier...

05/10/2017 Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale Archives Risques naturels
Avis 20215302
Mairie de Larchant

Communication, par consultation en mairie, des documents suivants relatifs à son domicile sis au...

14/10/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale Eau Risques naturels Contrats administratifs Délégation de service public Prévention
Avis 20215431
Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Communication des documents suivants : 1) le courrier du ministre de l'intérieur de juin 2019...

25/11/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Vie Publique / Vie Locale Risques naturels Permis de construire
Avis 20212546
Mairie de Saint-Renan

Communication des documents suivants : 1) le document unique d'évaluation des risques...

27/05/2021 Défavorable/Inachevé Irrecevable/Imprécise Favorable Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale Prévention Conditions de travail Risques naturels Budgets et comptes
Avis 20205187
Mairie du Val d'Hazey

Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal du dernier comité technique municipal...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Risques naturels Prévention Effectif Représentation
Avis 20220682
Mairie de Champigny-sur-Marne

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) les...

10/03/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Vie Publique / Vie Locale Service des domaines Gestion domaniale Risques naturels
Avis 20222116
Mairie de Charleville-Mézières

12/05/2022 Défavorable/Inachevé Vie Publique / Vie Locale Risques naturels Risques chimiques et radiologiques Forêts et parcs naturels
Avis 20226660
§ Mairie de Lurs

15/12/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale Risques naturels