-
Avis 20161781
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le 30 décembre 1935 dans la commune de...
-
Avis 20161813
Mairie de Gonesse
Communication par voie numérique des extraits des tables décennales relatives aux naissances...
-
Avis 20162093
Mairie de Trévoux
Copie intégrale de l'acte de naissance de son époux, Monsieur X né le 6 août 1935.
-
Avis 20162250
Mairie de Créteil
Consultation des tables décennales pour les années 1970 à 1980.
-
Avis 20162274
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Copie intégrale de l'acte de naissance de son grand-père, Monsieur X, né le 29 août 1893 à...
-
Avis 20161082
Mairie de Paris
Copie intégrale des actes d’état civil suivants :
1) l’acte de décès de Monsieur X, décédé le...
-
Avis 20161271
Mairie de Valence
Communication, de préférence sur support informatique ou copie, des tables annuelles ou...
-
Avis 20161323
Mairie d'Orthez
Communication des tables décennales pour le patronyme X, pour les années 1903/1912, 1913/1922,...
-
Avis 20161472
Mairie de Plogonnec
Copie de l'acte de naissance de plus de 75 ans de Monsieur X, né le 2 août 1939 à Plogonnec.
-
Avis 20156142
Ministère de l'intérieur
Copie du document joint au mémoire de nomination au grade de chevalier de l’ordre national de la...
-
Avis 20160064
Mairie de Toulon
Copie du certificat de décès de sa mère, Madame X décédée le 31 mars 1992 à l'hôpital de Toulon.
-
Conseil 20160108
Mairie de Rodez
Caractère communicable du procès-verbal d'audition préalable à la publication des bans de mariage.
-
Avis 20160110
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Copie de l'instruction générale relative à l'état civil consulaire.
-
Avis 20160254
Mairie d'Estrées (02)
Copie de l'acte de naissance avec les mentions marginales de sa belle-mère, Madame X, née le 05...
-
Avis 20160738
Mairie de Chailles
Copie intégrale, dans le cadre d'un règlement de succession, de l'acte de naissance de Madame X,...
-
Avis 20160739
Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs (ANGDM)
Copie intégrale du dossier de son père, Monsieur X, né à Lille le 17 juillet 1910, ainsi que de...
-
Avis 20155740
Mairie de Nogent-le-Phaye
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le 1er mai 1930.
-
Avis 20152903
Ministère de la culture et de la communication
Communication du document d'acquisition de la nationalité française de son père, Monsieur X.
-
Avis 20152032
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation, en sa qualité de généalogiste successoral désigné par ordonnance du tribunal de...
-
Avis 20152489
Ministère de la justice
Copie du certificat de nationalité française de son grand-père, Monsieur X X.