-
Avis 20144242
Office du tourisme de Colmar
Communication des comptes de l'office du tourisme de Colmar pour les années 2012 à 2014.
-
Avis 20150082
Communauté de communes du pays Sostranien
Copie du bilan financier détaillé faisant apparaître l'usage de la subvention de 105 000 €...
-
Avis 20132116
Office de tourisme de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations du conseil...
-
Avis 20150461
Mairie du Carbet
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18...
-
Avis 20133920
Mairie d'Orange
Communication des éléments suivants :
1) les budgets et les comptes de l'office du tourisme...
-
Avis 20131073
Office de tourisme de Saint-Paul-de-Vence
Consultation des documents suivants :
1) les bilans, comptes de résultats et annexes des 3...
-
Avis 20144574
Mairie de la Grande-Motte
Communication du détail précis des comptes suivants :
1) concernant le compte administratif...
-
Avis 20070868
maire de Bourg-Saint-Maurice
- la copie de l'état sur l'utilisation de la taxe de séjour, pour les trois dernières années,...
-
Avis 20071014
président de l'agence du tourisme de la Corse (ATC)
- la copie des documents suivants :
1) la délibération de l'ATC du 2 juillet 2004 ;
2) la...
-
Avis 20160164
Association Vercors Loisirs
Copie des factures et pièces comptables de l’association pour les saisons 2013-2014 et 2014-2015.
-
Avis 20070602
président-directeur général de la société GEPSA
[ voir avis ]