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Avis 20164567
Mairie d'Evreux
Communication de la liste électorale.
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Avis 20164690
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication de l'attestation d'inscription de Madame X sur le registre des français établis...
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Avis 20164725
Mairie de Chelles
Communication de la liste électorale de la commune, afin d'élaborer son arbre généalogique.
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Avis 20090339
préfet du Puy-de-Dôme
- la copie, d'une part, de la liste 2008 des électeurs des sections de la commune du Quartier...
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Avis 20092120
maire de San Damiano
- copie du registre précisant et motivant les inscriptions ou les radiations des listes...
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Avis 20101886
maire de Fontainebleau
- copie des pièces présentées à l'appui de la demande d'inscription sur la liste électorale de...
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Avis 20111064
préfet des Bouches-du-Rhône (sous-préfecture d'Aix-en-Provence)
- copie des documents suivants relatifs au dossier de dépôt de la liste de candidature du...
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Avis 20111165
maire de Jalesches
- voir avis
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Avis 20112439
maire d'Angers
- copie gratuite par voie électronique et non pas sur cédérom au prix de 2,75 euros, de la liste...
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Avis 20112942
maire de Saint-Gratien
- copie sur un support informatique (clé USB ou CD-Rom) ou par téléchargement de l'intégralité...
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Avis 20113922
président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
- communication du compte de campagne de Monsieur C., candidat à l'élection cantonale des 20 et...
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Avis 20114487
maire de Thiaville-sur-Meurthe
- copie de la liste électorale révisée.
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Avis 20163639
Mairie de Rédéné
Communication, conformément à l'article R10 du Code électoral, du registre que la commission...
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Avis 20163812
Mairie de Ris-Orangis
Communication, par courrier électronique et sans frais, de la liste des électeurs de la commune.
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Avis 20164140
Mairie d'Annecy
Communication de la liste électorale.
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Conseil 20171741
Communauté de communes du pays de Saint-Yrieix
Caractère réutilisable par le président de l'EPCI et un opérateur privé conventionné des listes...
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Avis 20171810
Mairie de Montigny-le-Bretonneux
Communication, par voie électronique et non au moyen d'une clef USB, de la liste électorale de...
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Avis 20172010
Mairie de Bosmont-sur-Serre
Communication des documents suivants :
1) le compte-rendu du conseil municipal qui s'est tenu le...
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Avis 20172038
Mairie d'Ermenonville
Communication, par voie électronique, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20172061
Mairie de Lille
Communication par courriel de la liste électorale de la commune.