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Activités sportives Equipements collectifs Affaire courante

Avis 20165608
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie de l'intégralité du dossier concernant le projet d'un nouveau centre nautique présenté par...

09/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Activités sportives
Avis 20194285
Mairie de Thiers

Communication, sous format numérique ou sous format papier, de la copie des documents relatifs à...

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Activités sportives
Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne

Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...

20/02/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Equipements collectifs Activités sportives Marché public
Avis 20213838
Mairie d'Abriès-Ristolas

Communication, par voie numérique, des documents suivants relatifs au projet de téléski au...

22/07/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Tourisme Activités sportives
Avis 20215167
Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc

Communication, en sa qualité d’élu, des élements suivants relatifs aux équipements sportifs : 1)...

14/10/2021 Incompétence/Renseignement Incompétence/Juridictionnel Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Activités sportives