Recherche - CADA

Loisirs / Archives Sans objet/Perdu

Avis 20155397
Mairie de Dunkerque

Copie intégrale de l'acte de décès de Monsieur X dont le corps a été retrouvé le 4 décembre 1929...

03/12/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20153231
Ministère des Armées

Copie des documents suivants concernant son époux, Monsieur XXX X, décédé le 5 juin 2014, afin...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Anciens combattants
Avis 20183707
Mairie d'Auverse

Consultation des registres de délibérations du conseil municipal de la commune de 1850 à 1960...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20174589
Ministère des Armées

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

31/12/2017 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Accident
Avis 20215351
Direction générale des patrimoines et de l'architecture

Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, du...

25/11/2021 Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20216055
Ministère des armées et des anciens combattants

Communication des éléments photographiques mentionnés dans un rapport de gendarmerie relatant le...

16/12/2021 Sans objet/Détruit Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives
Avis 20220654
Conseil départemental du Rhône (CD 69)

12/05/2022 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Judiciaire
Avis 20225527
Mairie de Terre-de-Bas

13/10/2022 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20224049
Conseil départemental du Loiret (CD 45)

08/09/2022 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives