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Eau Economie Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20160885
Mairie d'Arès

Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...

31/03/2016 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20160886
Mairie de Biganos

Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...

31/03/2016 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20150892
Communauté de commune du Sartenais Valinco

Copie du contrat d'affermage de l'eau et de l'assainissement pour la période du 1er janvier 2015...

02/04/2015 Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
Avis 20153427
Communauté de communes du Sartenais Valinco

Copie des documents suivants : 1) l'avenant sur le nouveau contrat d'affermage pour les communes...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
Avis 20145096
Syndicat intercommunal à vocation unique SPANC des communes rurales du Pays de Redon Brétilien

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le rapport concernant le prix et...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)

Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...

22/02/2018 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20174555
Mairie d'Arfons

Communication des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement de la commune : 1) le...

30/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Subvention Eau
Avis 20140837
Mairie de Quintenas

Copie du marché relatif aux études préalables aux assainissements autonomes.

27/03/2014 Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Eau
Avis 20134522
Mairie de Saint-Côme-d'Olt

Copie des documents suivants : 1) la convention de fourniture d'eau en date du 19 février 1961...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau