-
Avis 20153029
Institut de formation en soins infirmiers d'Ambroise Paré (IFSI 92)
Copie des documents suivants relatifs à sa scolarité :
1) le dossier conforme au « dossier...
-
Avis 20153169
Collège Lakanal de Colombes
Communication du nombre d'heures de cours non assurées par l'ensemble des professeurs de la...
-
Avis 20152071
Université Panthéon-Assas Paris II
Copie du procès-verbal signé de la réunion du conseil d’administration de l’institut de...
-
Avis 20152095
Domaine national de Chambord
Copie de « la décision prise à la suite de la réunion interministérielle de décembre 2014, au...
-
Avis 20153705
Ecole normale supérieure de Rennes (ENS)
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de la séance du 28 avril 2015 de la...
-
Avis 20154239
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication des documents suivants, relatifs à Madame X-X X (répertoriée par erreur X), la...
-
Avis 20154374
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication, par courriel, en sa qualité de membre à voix délibérative du Conseil de...
-
Avis 20154382
Conseil régional de Bourgogne
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) l'intégralité du dossier d'instruction...
-
Avis 20144365
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, pour les années...
-
Avis 20144413
Conservatoire national des arts et métiers de Bretagne (CNAM 35)
Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants :
1) la liste des enseignants...
-
Avis 20144617
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Sarthe (DSDEN 72)
Communication d'une copie de tous les documents se rapportant au versement d'une bourse de...
-
Avis 20144636
Lycée Václav Havel
Copie du document établi par le proviseur du lycée en avril 2014, décrivant « l'état de...
-
Avis 20144887
Premier ministre
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
-
Avis 20143884
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la demande de dérogation pour l'année...
-
Avis 20183637
Université Paris 7 - Diderot
Communication des documents le concernant, relatifs à sa participation à la création de la...
-
Avis 20185986
Université de Limoges
Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
-
Avis 20186017
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
-
Avis 20175201
Ministère de la culture
Communication des documents suivants concernant la réflexion portant sur le partage non marchand...
-
Avis 20175355
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Publication en ligne des documents suivants relatifs à la procédure informatisée d'affectation...
-
Avis 20175968
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche (DSDEN 50)
Communication des documents liés à la répartition de la dotation horaire globale (DHG), des...