Recherche - CADA

Contrats administratifs Marché public Agriculture Industrie Sans objet/Inexistant

Avis 20164195
Centre communal d'action sociale de Pauillac

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la décision n° 2/2016 établie par...

03/11/2016 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20171766
Mairie de Lambersart

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...

22/06/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20163000
Groupement hospitalier intercommunal du Vexin

Communication des documents suivants : 1) la convention passée avec l'association DOMIVIE...

08/09/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153267
Mairie de Pommeuse

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20183032
GCS services interhospitaliers du Lot-et-Garonne

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la réalisation...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20172482
Mairie de Saintry-sur-Seine

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les mandats de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs Budgets et comptes