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Effectif Sans objet/Communiqué

Avis 20164953
Mairie de Marcilly-sur-Eure

Communication des documents suivants : 1) le document unique de la commune ; 2) l'avis du...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Carrière
Avis 20163927
Mairie de Bussy-Saint-Georges

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés des régimes indemnitaires des catégories...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20163955
Mairie de Port-Louis (971)

Communication des documents suivants : 1) la liste des agents ayant le statut de titulaire ou...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20164165
Mairie de Valenciennes

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de nomination de Madame X au poste de responsable de...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20164331
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Communication de la liste nominative des agents contractuels bénéficiant du dispositif d'accès à...

17/11/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20165949
Communauté de communes de Saint-Lô Agglomération

Communication des documents suivants : 1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...

19/01/2017 Défavorable/Vie privée Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161673
Mairie du Crotoy

Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal du comité technique de parité (CTP) ayant...

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20161733
Mairie de Pointe-à-Pitre

Copie des documents suivants : 1) l'organigramme de la mairie de Pointe-à-Pitre comprenant...

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Carrière Rémunération
Avis 20161873
Communauté de communes du pays Houdanais (CCPH)

Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...

09/06/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161878
Communauté de communes des Portes de l’Île-de-France

Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20170373
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)

Communication de la liste précisant le nom, prénom, grade, service, date d'embauche et statut de...

23/03/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20170391
Mairie de Guyancourt

Communication des listes des agents (nom, prénom, service, établissement, ancienneté) suivantes...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Effectif
Avis 20170440
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)

Communication par courrier électronique, sous format excel, des documents suivants : 1) la liste...

09/02/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20170505
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication, sur support numérique, de la liste du personnel communal.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Carrière
Avis 20170676
Mairie de Fleury-Mérogis

Communication des documents suivants : 1) l'organigramme de chaque service ; 2) « les fiches de...

06/04/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Rémunération Territoriale
Avis 20161110
Mairie de Cussac-Fort-Médoc

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la réunion du conseil municipal en...

28/04/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20161171
Communauté de communes de Gally-Mauldre

Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20171423
Centre Hospitalier Loire Vendée Océan

Copie de la liste nominative des masseurs-kinésithérapeutes employés au sein de l'établissement.

24/05/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Effectif
Avis 20171532
Mairie de Nanteuil-lès-Meaux

Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant la collectivité : 1) la...

31/12/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20163504
Mairie de Verdun-sur-Garonne

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 11 mars 2016 «...

22/09/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services Effectif