Recherche - CADA

Déchets Pollution Sans objet/Communiqué

Avis 20144117
Préfecture du Var

Copie des documents suivants : 1) les autorisations délivrées au groupe X aux fins de dépôt...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports Déchets Pollution
Avis 20175276
Mairie de Nesmy

Copie, par voie électronique, des documents suivants : 1) le rapport intermédiaire référencé...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Déchets
Avis 20131954
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon

Communication des informations suivantes, relatives au fonctionnement de l'usine d'incinération...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets Pollution
Avis 20184972
Mairie de Saintes

Communication, dans le cadre d'un projet d'aménagement d'un terrain de loisirs et de détente...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Déchets Enquête publique Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20203421
Préfecture du Var

Communication des documents relatifs au traitement des véhicules hors d'usage (VHU) exercé par...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Pollution Installations classées
Avis 20213978
Communauté de communes Thelloise

Communication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève : 1) le...

22/07/2021 Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Délégation de service public Pollution Installations classées