Recherche - CADA

Vie Publique/Vie Locale Sans objet/Communiqué

Avis 20132665
Mairie de Calais

Communication de la délibération du conseil municipal relative aux indemnités allouées au maire,...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Rémunération
Avis 20132666
Mairie de Dunkerque

Communication de la délibération du conseil municipal relative aux indemnités allouées au maire,...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Rémunération
Avis 20132802
Mairie de Nastringues

Copie des procès-verbaux de toutes les séances du conseil municipal de l'année 2012, sauf celle...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132803
Communauté d'agglomération du Grand Guéret

Communication des documents suivants : 1) le résultat de l'étude sur la faisabilité du projet...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132845
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques

Copie, sur format informatique ou numérique, des documents suivants concernant le Laboratoire...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20132953
Mairie de Lavastrie

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation de la Caisse nationale de retraite des agents...

12/09/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132990
Conseil général du Gard

Copie des documents suivants : 1) la convention signée avec l'établissement public de...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20134108
Mairie de Moëlan-sur-Mer

Communication des documents suivants : 1) relatifs au statut d'un chemin cadastré YB 100 : a)...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Eau
Avis 20134281
Communauté de communes de l'Aire Cantilienne

Copie des comptes rendus des séances du conseil communautaire, pour les années 2006 et 2007.

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20134535
Mairie de Verberie

Consultation des documents suivants : 1) les comptes rendus des dernières visites de tous les...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20134552
Communauté de Communes Margeride Est

Copie des délibérations prises par le conseil communautaire, entre le 1er janvier et le 15...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20130321
Mairie de Crépy-en-Valois

Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants : 1) le tableau des élus du...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Représentation Budgets et comptes Communication
Avis 20130363
Mairie de Saint-Saëns

Communication d'une copie du compte rendu de la séance du conseil municipal du 6 novembre 2012.

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20130385
Société d'économie mixte (SEM) ville renouvelée

Communication des documents suivants, relatifs à la société d'économie mixte (SEM) ville...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20130452
Mairie de Baud

Communication des chiffres de la fréquentation du musée de la carte postale « Cartopole » pour...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20130458
Conseil général de la Manche

Communication des documents suivants : 1) la délibération, ou la décision, approuvant ou...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20130548
Mairie de Puget-Ville

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) le protocole...

20/06/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Contrats administratifs Délégation de service public Marché public
Avis 20130799
Mairie de Thorame-Haute

Communication d'une copie de la requête au fond et en suspension présentée par le préfet des...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale POS-PLU
Avis 20130826
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation de la décision municipale n° 2011/022 du 4 avril 2011, avec occultation des...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20130842
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation, dans le compte administratif 2012, de la fiche détaillée du compte 6226.

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes